Conditions Generales de Vente

&oeli

Acceptation des conditions de vente

L'utilisation de ce site est régie par ces conditions générales de vente. Toute commande effectuée par le biais du site marchand www.mydoggydressing.com implique l'adhésion sans réserve du client, particulier ou professionnel, aux présentes conditions générales de vente, à l'exclusion de tout autre document émis par www.mydoggydressing.com , qui ont une valeur indicative. 

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, de l’ensemble des informations constituant les conditions générales de vente énoncées ci-dessous et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales ainsi que la confirmation de commande constituent le contrat entre www.mydoggydressing.com et l’acheteur pour la fourniture des produits.

www.mydoggydressing.com se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande.

 

 

Commande

Pour passer une commande via le site Internet www.mydoggydressing.com , l’acheteur doit être âgé de 18 ans ou plus et être joignable sur une ligne de téléphone. Pour ce faire, il doit se connecter et créer un compte personnel. 

La validation finale de la commande vaut acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente et la confirmation de commande envoyée par email au client constitue une preuve de la date de passation de cette commande.

La commande ne deviendra effective qu’après acceptation de www.mydoggydressing.com qui enverra une confirmation de commande, à l’adresse email indiquée par le client, indiquant le numéro de commande.


Produits et disponibilités

www.mydoggydressing.com dispose d'une totale indépendance dans la sélection des produits proposés sur sa boutique et se réserve le droit à tout moment et sans préavis d'ajouter ou de supprimer des produits à son catalogue. Les caractéristiques des produits peuvent évoluer, et aucune modification ne peut donner lieu à une réclamation de dommages et intérêts.

Les photographies et textes illustrant les produits ainsi que les documents commerciaux n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de www.mydoggydressing.com ne pourra être engagée.

Lors de la commande, www.mydoggydressing.com l informe l'acheteur de la disponibilité des produits qu'il souhaite acquérir. La commande du client sera satisfaite sous réserve des stocks disponibles. Si les produits s'avèrent indisponibles temporairement ou définitivement (épuisement de stock, importation, rupture de stock, etc...) après l'enregistrement d'une commande, www.mydoggydressing.com  s’engage à en informer l'acheteur par email dans un délai de 7 jours à compter de la date de la commande, et à lui indiquer une date de disponibilité du produit ou à lui proposer l'annulation de sa commande en cas d’indisponibilité. www.mydoggydressing.com  ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas d’indisponibilité des produits chez les fournisseurs.


Chèques cadeaux

Le chèque cadeau électronique est valable sur toute commande (hors achat de chèques cadeaux) sur le site www.mydoggydressing.com  uniquement pour une durée de 1 an à partir de la date d’émission. Il n'est pas applicable à une commande déjà en cours de traitement.

Chaque achat de chèques cadeaux est soumis à validation par www.mydoggydressing.com . Une confirmation de commande vous sera transmise par email sous 24 à 48h et votre compte sera automatiquement crédité du montant du chèque cadeau acheté.
Une fois créditée sur le compte chèque cadeau, toute somme, partiellement ou non utilisée, y sera disponible jusqu'à la date d'expiration du chèque cadeau.
Si la valeur de votre commande est supérieure au montant de votre chèque cadeau, la différence doit être réglée par un autre mode de paiement (carte de crédit, virement ou chèque).

Le chèque cadeau électronique ne peut être envoyé ou offert qu’à une personne disposant d’une adresse email. Cette personne devant posséder ou ouvrir un compte sur le site www.mydoggydressing.com pour utiliser son chèque cadeau.

Seuls les chèques cadeaux www.mydoggydressing.com sont acceptés sur notre site.

Tout chèque cadeau ne peut être échangé contre des espèces et les produits achetés avec un chèque cadeau électronique ne peuvent faire l’objet d’un remboursement.



Prix et TVA

Le prix de vente des produits commercialisés sur le site www.mydoggydressing.com est exprimé en Euros toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison pour la France métropolitaine, y compris la Corse et Monaco, et les pays suivants : Belgique, Luxembourg, Allemagne, Pays-Bas, Finlande, Italie, Espagne, Autriche, Portugal, Irlande, Grèce, Slovénie et sont garantis sous réserve de modification du taux de TVA français. Tout changement de ce taux pourrait alors être immédiatement répercuté sur les prix de vente.
www.mydoggydressing.com se réserve la possibilité de modifier à tout moment les prix indiqués sur le site www.mydoggydressing.com . Le prix garanti à l'acheteur est celui affiché sur le site au moment de l'achat.

La confirmation de commande envoyée par email ainsi que la facture jointe au colis indiquent le prix définitif exprimé toutes taxes comprises (TTC) incluant la TVA française et les frais de livraison pour la France métropolitaine et Monaco et les pays suivant : Belgique, Luxembourg, Allemagne, Pays-Bas, Finlande, Italie, Espagne, Autriche, Portugal, Irlande, Grèce, Slovénie.


Une facture détaillée sera adressée au client avec son colis. Le client devra conserver sa facture, elle lui sera indispensable en cas d’échange ou de remboursement.


Paiement

Sur www.mydoggydressing.com , vous pouvez régler vos achats par carte bancaire, Paypal, virement bancaire ou par MIOLA Mickael n'accepte qu'un seul moyen de paiement par commande.

Paiement par carte bancaire : 

Le site permet de régler une commande directement en ligne par cartes bancaires CB, Visa ou MasterCard, en saisissant les 16 numéros de la carte, la date d'expiration, les trois derniers chiffres du cryptogramme visuel et le code de vérification spécifique à la banque du porteur.
La saisie des données de la carte bancaire se fait sur le site via le système de paiement sécurisé e-transaction du credit agricole. Seules les cartes bancaires présentant le sigle CB, VISA ou Mastercard émises en France ou dans le cadre de réseaux internationaux homologués par le GIE Cartes Bancaires, sont acceptées. 

Le débit est effectué lors de la passation de la commande qui ne sera effective qu’après autorisation de débit du compte auprès des centres de paiement compétents.

Attention : le nom et l’adresse figurant sur l’adresse de facturation doivent correspondre aux informations et coordonnées du porteur de la carte bancaire.

Pour toute commande supérieure à un montant de 150€, et dans le but d’éviter les fraudes, www.mydoggydressing.com  se réserve le droit de demander au client la pièce d’identité (recto/verso) du porteur de la carte bancaire utilisée.

Paiement par virement bancaire : 

Avant que www.mydoggydressing.com  puisse traiter votre commande, nous devons recevoir le paiement de votre banque et encaisser le montant. Les commandes payées par virement bancaire standard demandent 3 à 5 jours ouvrables pour être traitées. 

Nos coordonnées bancaires vous seront communiquées à reception de votre commande.

Paiement par chèque : 

Avant que www.mydoggydressing.com  puisse traiter votre commande, nous devons recevoir le paiement et encaisser le montant. Les commandes payées par chèque demandent 8 jours ouvrables pour être traitées (3 jours ouvrables pour l'envoi postal et 5 jours ouvrables pour l'encaissement). 

Le paiement par chèque est accepté uniquement pour les résidants en France métropolitaine. Il doit être libellé en Euros établi à l'ordre de Mydoggydressing - MIOLA Mickael et envoyé accompagné d’une copie de la pièce d’identité (recto/verso) du client à l’adresse suivante :

MyDoggyDressing

MIOLA Mickael
7 rue des frenes

74600 Seynod

FRANCE


Pour des raisons de sécurité, si l'adresse de livraison est différente de l'adresse de facturation, www.mydoggydressing.com se réserve le droit de demander des informations complémentaires au client avant le traitement de la commande. 

Paiement par Paypal : 

Le site vous permet de régler votre commande directement en ligne avec Paypal.
Il vous assure un mode de paiement sécurisé et vous permet de payer sans dévoiler vos coordonnées bancaires.

Attention : avant de choisir PayPal pour régler vos achats, vous devez possédez un compte PayPal.

Le débit est effectué lors de la passation de la commande qui ne sera effective qu’après autorisation de débit du compte auprès des centres de paiement compétents.

Pour toute commande supérieure à un montant de 150€, et dans le but d’éviter les fraudes, www.mydoggydressing.com  se réserve le droit de demander au client la pièce d’identité (recto/verso) du porteur de la carte bancaire utilisée.



Pour des raisons de sécurité, si l'adresse de livraison est différente de l'adresse de facturation, www.mydoggydressing.com se réserve le droit de demander des informations complémentaires au client avant le traitement de la commande. 

Ne peuvent payer directement en ligne, selon les modalités de paiement indiquées ci-dessus, que les personnes dont les adresses de livraison et de facturation sont en France métropolitaine, Corse ou à Monaco, dans les départements d'outre-mer (Martinique, Guadeloupe et La Réunion) ou dans les pays suivants : Belgique, Luxembourg, Suisse, Allemagne, Pays-Bas, Finlande, Italie, Espagne, Autriche, Portugal, Irlande, Grèce, Slovénie et pour lesquelles le calcul des frais de livraison s'effectue de manière automatique.

Quel que soit le mode de paiement choisi, seul le règlement effectué déclenchera l'envoi de la marchandise. La vente n'est considérée comme conclue qu'à réception du chèque, de l'avis de virement, ou des coordonnées de carte bancaire du client par www.mydoggydressing.com 

En cas de non paiement à son échéance de toute somme du par le client, www.mydoggydressing.com pourra suspendre toute commande ou toute livraison, quel qu’en soit le stade d’éxecution.

Les commandes seront automatiquement annulées si le paiement n'est pas reçu dans les 10 jours qui suivent la date de la commande.

www.mydoggydressing.com se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.


Réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de www.mydoggydressing.com  jusqu'au parfait paiement de son prix en principal, intérêts et frais accessoires par le client. 
Durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge du client. 

L'inexécution par le client de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit, confère au vendeur le droit d’annuler la commande et/ou d'exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais de l'acheteur, une action civile et/ou pénale pouvant, le cas échéant, être entreprise à son encontre. 


Livraison

Sauf indication contraire, la livraison est faite à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de la passation de commande. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, www.mydoggydressing.com  ne saurait être tenue pour responsable de l'impossibilité de livraison.

La zone de livraison comprend la France métropolitaine y compris la Corse et Monaco, les départements d'outre-mer (Martinique, Guadeloupe et La Réunion) et les pays suivants : Belgique, Luxembourg, Suisse, Allemagne, Pays-Bas, Finlande, Italie, Espagne, Autriche, Portugal, Irlande, Grèce, Slovénie.

Frais de livraison :

Les frais de livraison pour la France métropolitaine, y compris la Corse et Monaco, les départements d'outre-mer (Martinique, Guadeloupe et La Réunion) et les pays suivants : Belgique, Luxembourg, Suisse, Allemagne, Pays-Bas, Finlande, Italie, Espagne, Autriche, Portugal, Irlande, Grèce, Slovénie sont affichés sur notre site lors du passage de votre commande.

Pour les commandes passées sur le site www.mydoggydressing.com , livrées hors de la France Métropolitaine et dont les factures sont établies hors TVA française, le client devra acquitter les droits et taxes à l'entrée de son pays et s'assurer au préalable que les produits ainsi commandés sont autorisés à l'importation. Ces droits et taxes sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. www.mydoggydressing.com n’est pas tenu de vérifier et d’informer le client sur ces droits et taxes applicables, il lui conseille de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays. 

Délais de livraison :

Les délais de livraison, exprimés en jours ouvrés (hors samedi, dimanche et jours fériés) et fournis à titre indicatif, dépendent de la disponibilité du produit commandé et du mode de paiement choisi.

Les délais de livraison affichés sur les fiches produits de notre site concernent uniquement la France métropolitaine.


Attention : si l'acheteur choisit de régler par chèque ou par virement, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence. 

Les délais portés sur la fiche produit sont indicatifs, et n’ont pas de caractère contractuel.
Dans le cas où la commande comprendrait des articles avec des disponibilités et dates de livraison différentes, le délai de livraison pris en compte sera basé sur le délai le plus long. www.mydoggydressing.com se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. 
www.mydoggydressing.com  ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.


Mode de livraison :

La livraison est effectuée en priorité par La Poste en Colissimo Suivi et peut être effectuée par un autre moyen déterminé par www.mydoggydressing.com – MIOLA Mickael en fonction du poids et de la valeur du produit.

La livraison est considérée effectuée par www.mydoggydressing.com  lors de la remise de la marchandise au transporteur. Le bordereau de livraison fourni par le transporteur, daté et éventuellement émargé par le client lors de la délivrance du produit et comportant un numéro de livraison, constituera une preuve notamment de transport et de délivrance. 

De convention expresse, le transporteur est mandataire du client. Il appartient donc au client d'exercer lui-même tout recours, sans que jamais la responsabilité de www.mydoggydressing.com  ne puisse être mise en cause, pour quelque motif que ce soit (retard, avaries, pertes totales ou partielles, erreur de livraison, évènements imprévus ou cas de force majeur …).

Concernant les dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, et à titre purement indicatif, www.mydoggydressing.com informe le client que les marchandises voyagent aux risques du destinataire et que celui-ci doit vérifier son colis à l'arrivée en procédant à la constatation de la conformité et du bon état des produits livrés avant de prendre possession ou de signer l'accusé de réception du colis. Ces derniers doivent correspondre en quantité et en qualité aux indications portées sur la facture jointe au colis.
Si, lors de cette vérification le client constate des avaries, il doit refuser la livraison du ou des produits commandés, ou émettre des réserves sur le bordereau d'expédition (ces réserves doivent être complètes, précises, datées et signées sur le bordereau d'expédition, être confirmées sous dix jours par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au transporteur et pour information en copie à www.mydoggydressing.com ). Le client n'omettra pas de conserver un double du bordereau d'expédition qui mentionne ses réserves.

Si l'absence répétée du client lors de la livraison entraîne un retour des produits chez www.mydoggydressing.com , les frais de retour et frais annexes sont à la charge du client.


Suivi de commande

Dès l'expédition de votre commande, un email comportant le statut de votre commande et le numéro de suivi de votre colis vous sera envoyé. Vous pourrez alors consulter l'état d'avancement de votre livraison sur le site :
- www.colisposte.fr pour l’envoi en Colissimo
L’indisponibilité éventuelle du service de suivi des colis sur le site Coliposte.fr ne relève pas de la responsabilité de www.mydoggydressing.com .


Rétractation

En vertu de l'article L 121-20 du code de la consommation, l'acheteur bénéficie de sept jours francs pour nous retourner à ses frais un produit qui ne le satisferait pas. Quelle qu'en soit la raison, l'acheteur peut retourner un produit (sauf produits périssables, et produits déstockés) à www.mydoggydressing.com  sous réserve qu'il soit retourné, avec le numéro de retour délivré par www.mydoggydressing.com , en recommandé avec AR, en parfait état dans son emballage d'origine et accompagné de la facture correspondante dans les 7 jours suivant la réception du colis à :

My doggy dressing

MIOLA Mickael

7 rue des frenes

74600 Seynod

FRANCE

Au terme de ce délai de 7 jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par l'acheteur.

Avant tout retour, merci de bien vouloir de faire une demande de retour pour obtenir un numéro de retour que nous vous communiquerons par email sous 48h. 


Attention : Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne sont pas repris. Ils doivent être en parfait état dans leur emballage d’origine c'est-à-dire sans détérioration si minime soit elle, tant d'ordre esthétique que fonctionnel, et en état de propreté parfaite.

Dans le cas d’une rétractation, les frais d'expédition (envoi et retour) sont à la charge de l'acheteur. 

www.mydoggydressing.com  procèdera à l’échange ou au remboursement de la valeur du produit (hors frais de livraison), dans les 7 jours à dater de la réception du colis, par virement ou chèque à l’adresse indiquée sur la facture.


Garantie

La qualité des produits ne peut être remise en cause et le client est le seul et unique responsable du choix des produits. Les articles fournis par www.mydoggydressing.com sont neufs, ils sont contrôlés et expédiés avec le plus grand soin. S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, www.mydoggydressing.com s'engage à l'échanger ou le rembourser après en avoir été informé par le client dans les 7 jours suivant la réception.
Au terme de ce délai de 7 jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par l'acheteur.

Dans le cas d’un produit défectueux ou manquant, nous invitons le client à effectuer une demande de retour dans les plus brefs délais et à renvoyer le produit à www.mydoggydressing.com , en parfait état, dans son emballage d'origine, accompagné de la facture correspondante et en nous précisant la nature du problème rencontré.

www.mydoggydressing.com  procèdera à l’échange ou au remboursement de la valeur du produit (hors frais de livraison), dans les 7 jours à dater de la réception du colis, par virement ou chèque à l’adresse indiquée sur la facture.


Litiges 

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la Loi française. 

En cas de litige, les parties chercheront une solution amiable à tout différend découlant de l'exécution des présentes conditions générales de vente.

A défaut de règlement amiable, le litige né du présent contrat sera soumis à la loi française et relèvera de la compétence exclusive du tribunal de Marseille (France). 


Responsabilité 

www.mydoggydressing.com  ne peut être tenue pour responsable : 
- des dommages de toute nature qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des articles livrés au client.
- des éventuelles modifications apportées par les fabricants et/ou les fournisseurs dans la composition des articles vendus sur le site www.mydoggydressing.com.
- de dysfonctionnements imputables à des logiciels de tiers que ceux-ci soient ou non incorporés dans le site www.mydoggydressing.com ou fournis avec celui-ci.
- de tout type de dommage prévisible ou imprévisible (incluant la perte de profits ou d'opportunité …) découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser le site www.mydoggydressing.com.

www.mydoggydressing.com  ne garantit pas que le site www.mydoggydressing.com sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu'il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par www.mydoggydressing.com .

Enfin, www.mydoggydressing.com  ne pouvant contrôler l'ensemble des sites sur lesquels elles renvoient par l'intermédiaire de liens hypertextes, www.mydoggydressing.com n'est en aucun cas responsable de leur contenu.

Vous déclarez connaître les caractéristiques et les limites de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications. 


Informations légales

Afin de répondre à vos besoins et d'assurer un service à distance, nous sommes amenés à enregistrer certains renseignements personnels, tels que nom et prénom, adresse, numéro de téléphone, etc... Ces informations sont indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes. www.mydoggydressing.com  est soucieux de préserver votre vie privée et met tout en g;uvre pour protéger la confidentialité de vos informations personnelles. Les informations ainsi recueillies sont à usage purement interne et ne seront en aucun cas divulguées à des tiers. 

En s'inscrivant sur le site, le client s'engage à nous fournir des informations sincères et véritables le concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales de vente.

Les fichiers du site www.mydoggydressing.com et les traitements dont ils font l'objet sont déclarés auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Numéro de déclaration à la CNIL : 1218932. 

Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, le client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent.

www.mydoggydressing.com - Tous droits réservés
Aucune des informations publiées sur www.mydoggydressing.com ne peut être reproduite, rediffusée ou publiée, sous quelle que forme que ce soit, sans l'accord écrit de www.mydoggydressing.com .

Conception et hébergement du site internet par AlpesHosting.com